Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS
/
MODULIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULIA
SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1529267
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2019

Présentation de la marque MODULIA

Déposée le 28 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULIA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS domicilié(e) “ Repassac ”,32700 LECTOURE (dossier no 2390973) - 32700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 629 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2390973) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULIA est expirée depuis le 28 février 2019.

SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS a également déposé les autres marques suivantes : UNIBAIN , M MODULIA


SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS Société à responsabilité limitée - “ Repassac ”,32700 LECTOURE (dossier no 2390973) - 32700 - France - SIREN 441629060


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2390973) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2008 n°2390973 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation n°2132709 - Publication au BOPI 1999-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421138 - Publication au BOPI 2005-10-24

Meubles de salles de bains