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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Fabrication Agricole de Grenade
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SFAG URGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SFAG URGA
Société de Fabrication Agricole de Grenade, S.F.A.G, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3145100
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
01/02/2012
SFAG URGA de Société de Fabrication Agricole de Grenade

Présentation de la marque SFAG URGA

Déposée le 1 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Fabrication Agricole de Grenade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « SFAG URGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Fabrication Agricole de Grenade domicilié(e) ayant son siège social au 26, rue de la Source,31300 Toulouse - 31300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 022 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle et Bardou domicilié(e) 4-5, Boulevard de la Méditérranée,31400 Toulouse - 31400 - France.

La marque SFAG URGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFAG URGA est expirée depuis le 1 février 2012.


Société de Fabrication Agricole de Grenade, S.F.A.G, Société à Responsabilité Limitée - ayant son siège social au 26, rue de la Source,31300 Toulouse - 31300 - France - SIREN 438022386


Cabinet Morelle et Bardou - 4-5, Boulevard de la Méditérranée,31400 Toulouse - 31400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Machines outils, instruments agricoles et viticoles autres que ceux entraînés manuellement ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) . Outils et instruments agricoles et viticoles à main entraînés manuellement. Service de construction d'édifices ; services d'installation de machines et d'instruments agricoles et viticoles ; services de réparation de machines, d'outils et d'instruments agricoles et viticoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.