Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES
Société de droit suédois dite KEMANOBEL CONSUMER GOODS AB

Numéro de dépôt :
1095416
Date de dépôt :
02/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VERSAILLES

Déposée le 2 mai 1979 par Société de droit suédois dite KEMANOBEL CONSUMER GOODS AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de droit suédois dite KEMANOBEL CONSUMER GOODS AB, domicilié(e) BOX 12080, S-10222 STOCKHOLM SUEDE. - Suède.

La marque VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VERSAILLES est expirée depuis le 2 mai 1989.

Société de droit suédois dite KEMANOBEL CONSUMER GOODS AB a également déposé les autres marques suivantes : TRIANON , WIMBLEDON , NETT CREM , WEMBLEY , SUBSTRAL , SUBSTRAL TERRE FERTILE


Société de droit suédois dite KEMANOBEL CONSUMER GOODS AB - BOX 12080, S-10222 STOCKHOLM SUEDE. - Suède


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt;semences pour gazons.