Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALSOLAR
Société de Droit Néerlandais dite: KONINKLIJKE EMBALLAGE INDUSTRIE VAN LEER B.V.

Numéro de dépôt :
1096467
Date de dépôt :
03/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VALSOLAR

Déposée le 3 janvier 1979 par Société de Droit Néerlandais dite: KONINKLIJKE EMBALLAGE INDUSTRIE VAN LEER B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VALSOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de Droit Néerlandais dite: KONINKLIJKE EMBALLAGE INDUSTRIE VAN LEER B.V., domicilié(e) Amsterdamseweg 206, AMSTELVEEN (Pays-Bas). - Pays-Bas.

La marque VALSOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VALSOLAR est expirée depuis le 3 janvier 1989.


Société de Droit Néerlandais dite: KONINKLIJKE EMBALLAGE INDUSTRIE VAN LEER B.V. - Amsterdamseweg 206, AMSTELVEEN (Pays-Bas). - Pays-Bas


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Appareils et instruments pour la production d'énergie au moyen de la chaleur solaire, ainsi que leurs parties et accessoires.Installation pour la production d'énergie au moyen de la chaleur solaire, y compris les installations de chauffage, ainsi que leurs parties et accessoires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.