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Présentation de la marque 3
Déposée le 20 février 2003 par Société de droit néerlandais dite : COTY B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 est expirée depuis le 20 février 2013.
Société de droit néerlandais dite : COTY B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42
Inscription le 16 septembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°377427 - Publication au BOPI 2003-09-16
Inscription le 1 octobre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°378455 - Publication au BOPI 2003-10-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13