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Marques déposées par Société de droit de l'Etat de Pennsylvanie dite: SCOTT PAPER COMPANY
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BOUTON BROCHARD SCOTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUTON BROCHARD SCOTT
Société de droit de l'Etat de Pennsylvanie dite: SCOTT PAPER COMPANY

Numéro de dépôt :
1011477
Date de dépôt :
15/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BOUTON BROCHARD SCOTT

Déposée le 15 mars 1977 par Société de droit de l'Etat de Pennsylvanie dite: SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOUTON BROCHARD SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de droit de l'Etat de Pennsylvanie dite: SCOTT PAPER COMPANY, domicilié(e) Scott Plaza, PHILADELPHIA, Pennsylvanie 19113 (U.S.A.). - États-Unis.

La marque BOUTON BROCHARD SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BOUTON BROCHARD SCOTT est expirée depuis le 15 mars 1987.

Société de droit de l'Etat de Pennsylvanie dite: SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SCOTT CONTINENTAL , BROWN JORDAN


Société de droit de l'Etat de Pennsylvanie dite: SCOTT PAPER COMPANY - Scott Plaza, PHILADELPHIA, Pennsylvanie 19113 (U.S.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Inscription - Concession de licence n°117683 - Publication au BOPI

Inscription - Résiliation de licence n°117716 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°111165 - Publication au BOPI

Papier hygiénique;papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.