Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MYSTERE
Société de Droit CANADIEN MYSTERE INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
1712284
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2001
MYSTERE de Société de Droit CANADIEN MYSTERE INTERNATIONAL

Présentation de la marque MYSTERE

Déposée le 17 décembre 1991 par Société de Droit CANADIEN MYSTERE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MYSTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de Droit CANADIEN MYSTERE INTERNATIONAL, domicilié(e) 150 27 Avenue Pt CALUMET Quebec, JON 1G1 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc POMARAT Ambassade du Canada - France.

La marque MYSTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYSTERE est expirée depuis le 17 décembre 2001.


Société de Droit CANADIEN MYSTERE INTERNATIONAL - 150 27 Avenue Pt CALUMET Quebec, JON 1G1 CANADA - Canada


Marc POMARAT Ambassade du Canada - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

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