Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-CAP
Société de droit britannique dite: MCG Closures Limited

Numéro de dépôt :
94522834
Date de dépôt :
02/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2004

Présentation de la marque ECO-CAP

Déposée le 2 juin 1994 par Société de droit britannique dite: MCG Closures Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est Société de droit britannique dite: MCG Closures Limited, domicilié(e) P O BOX 32, Bromford Lane West Bromwich, West Midlands B70 7HY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAILLOT - France.

La marque ECO-CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-CAP est expirée depuis le 2 juin 2004.


Société de droit britannique dite: MCG Closures Limited - P O BOX 32, Bromford Lane West Bromwich, West Midlands B70 7HY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet CHAILLOT - France


Inscription le 22 octobre 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°333146 - Publication au BOPI 2001-10-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Fermetures de récipients

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.