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Marques déposées par Société de droit américain dite ETC Peripherals
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ETC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETC
Société de droit américain dite ETC Peripherals, Inc.

Numéro de dépôt :
93450858
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2003

Présentation de la marque ETC

Déposée le 15 janvier 1993 par Société de droit américain dite ETC Peripherals auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est Société de droit américain dite ETC Peripherals, Inc., domicilié(e) 5410 Beaumont Center Blvd. - Suite 210 - TAMPA - FLORIDE 33634 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (Sarl) - France.

La marque ETC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETC est expirée depuis le 15 janvier 2003.


Société de droit américain dite ETC Peripherals, Inc. - 5410 Beaumont Center Blvd. - Suite 210 - TAMPA - FLORIDE 33634 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CAPRI (Sarl) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Matériels informatiques; logiciels; notice explicative relative à l'utilisation de logiciel, documentation informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.