Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOLMAC
Société de droit américain BRUNSCHWIG & FILS Inc. 75 Virginia Road, North White Plains, Etat de New York, U.S.A.

Numéro de dépôt :
1311723
Date de dépôt :
06/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1995

Présentation de la marque TOLMAC

Déposée le 6 juin 1985 par Société de droit américain BRUNSCHWIG & FILS Inc. 75 Virginia Road auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOLMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de droit américain BRUNSCHWIG & FILS Inc. 75 Virginia Road, North White Plains, Etat de New York, U.S.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Isaure de LA ROCHEFOUCAULD - Cabinet ELIS - France.

La marque TOLMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOLMAC est expirée depuis le 6 juin 1995.

Société de droit américain BRUNSCHWIG & FILS Inc. 75 Virginia Road a également déposé les autres marques suivantes : BRUNSCHWIG & FILS , BRUNSCHWIG & FILS


Société de droit américain BRUNSCHWIG & FILS Inc. 75 Virginia Road, North White Plains, Etat de New York, U.S.A. - États-Unis


Maître Isaure de LA ROCHEFOUCAULD - Cabinet ELIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Tissus;couvertures de lits et de tables; articles textiles non compris dans d'autres classes.