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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DIVERSIFICATION D'HALLUIN
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AD QUAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AD QUAT
SOCIETE DE DIVERSIFICATION D'HALLUIN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1556879
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1999
AD QUAT de SOCIETE DE DIVERSIFICATION D\'HALLUIN

Présentation de la marque AD QUAT

Déposée le 24 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DIVERSIFICATION D'HALLUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AD QUAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DIVERSIFICATION D'HALLUIN domicilié(e) 2, rue Anatole France, 59250 HALLUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque AD QUAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD QUAT est expirée depuis le 24 octobre 1999.


SOCIETE DE DIVERSIFICATION D'HALLUIN (S.A.R.L.) - 2, rue Anatole France, 59250 HALLUIN - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Housses et autres revêtements pour sièges de véhicules. Housses et autres revêtements pour sièges d'ameublement

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).