Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTAN 1
SOCIETE DE DISTRIBUTION SODIS

Numéro de dépôt :
1144203
Date de dépôt :
21/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOUTAN 1

Déposée le 21 juillet 1980 par SOCIETE DE DISTRIBUTION SODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOUTAN 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE DISTRIBUTION SODIS, domicilié(e) société anonyme, R.N. 330, PENCHARD (Seine-et-Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque TOUTAN 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 40

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TOUTAN 1 est expirée depuis le 21 juillet 1990.


SOCIETE DE DISTRIBUTION SODIS - société anonyme, R.N. 330, PENCHARD (Seine-et-Marne). - France


LE CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Transformation de matériaux, notamment transformation de véhicules automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.