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Marques déposées par Société de Distribution Pom d'Api Chaussures - S.O.D.I.P.A.C
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POM D API
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POM D API
Société de Distribution Pom d'Api Chaussures - S.O.D.I.P.A.C.

Numéro de dépôt :
937546
Date de dépôt :
22/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POM D API

Déposée le 22 septembre 1975 par Société de Distribution Pom d'Api Chaussures - S.O.D.I.P.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POM D API » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de Distribution Pom d'Api Chaussures - S.O.D.I.P.A.C. domicilié(e) (soc. à r. l.), 2, rue du Commandant-Sauvageot, La Gaubretière (Vendée). - France.

La marque POM D API a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque POM D API est expirée depuis le 22 septembre 1985.

Société de Distribution Pom d'Api Chaussures - S.O.D.I.P.A.C a également déposé les autres marques suivantes : MAPOM POM D API DIFFUSION


Société de Distribution Pom d'Api Chaussures - S.O.D.I.P.A.C. - (soc. à r. l.), 2, rue du Commandant-Sauvageot, La Gaubretière (Vendée). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Inscription - Transmission de propriété n°1124 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°129001 - Publication au BOPI

Tous vêtements y compris les vêtements confectionnés pour enfants;bottes, souliers, pantoufles, chaussures, notamment pour enfants;jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, ornements et décorations pour arbres de Noël;cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, notamment les cartables, sacs à main, portefeuilles, porte monnaie;peaux, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].