Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAYTONA
SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE, société à responsabilité limitée, 35, rue Duchesne-Rabier, 45200 MONTARGIS.

Numéro de dépôt :
1298154
Date de dépôt :
05/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1995

Présentation de la marque DAYTONA

Déposée le 5 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAYTONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque DAYTONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAYTONA est expirée depuis le 5 février 1995.

SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : BODY TEMPLE , DAYTONA


SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE, société à responsabilité limitée, 35, rue Duchesne-Rabier, 45200 MONTARGIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Inscription le 22 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°181777 - Publication au BOPI 1994-12-22

Inscription le 22 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°181776 - Publication au BOPI 1994-12-22

Inscription le 22 décembre 1994 - Transmission de propriété n°181775 - Publication au BOPI 1994-12-22

Inscription le 23 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56341 - Publication au BOPI 1991-09-23

Ceintures, gants et masques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.