Déposée le 21 décembre 1976 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DAYTONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE R.L domicilié(e) 35, rue Duchesne-Rabier 45200 MONTARGIS. - France.
La marque DAYTONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DAYTONA est expirée depuis le 21 décembre 1986.
SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE S.A. R.L. - 35, rue Duchesne-Rabier 45200 MONTARGIS. - France
Inscription le 22 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°181776 - Publication au BOPI 1994-12-22
Inscription le 22 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°181777 - Publication au BOPI 1994-12-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001
Inscription le 22 décembre 1994 - Transmission de propriété n°181775 - Publication au BOPI 1994-12-22
Inscription - Transmission de propriété n°24085 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°22926 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°23474 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°22927 - Publication au BOPI
Blousons pantalons, combinaisons, vestes, bottes, en cuir et fibres synthétiques, lunettes casques, carénages, ceintures, gants et masques en cuir et fibres synthétiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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