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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE D'EMBALLAGES (SODEM
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SODEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

SODEM
SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE D'EMBALLAGES (SODEM S.A.S.), S.A.S.

Numéro de dépôt :
99781068
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2019

Présentation de la marque SODEM

Déposée le 12 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE D'EMBALLAGES (SODEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SODEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE D'EMBALLAGES (SODEM domicilié(e) 1, rue Kellermann - 67450 - MUNDOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 072 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEM, S.A.S. domicilié(e) 1, rue Kellermann - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SODEM est expirée depuis le 12 mars 2019.

SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE D'EMBALLAGES (SODEM a également déposé les autres marques suivantes : SODEM , (Marque figurative) , (Marque figurative)


SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE D'EMBALLAGES (SODEM S.A.S.), S.A.S. - 1, rue Kellermann - 67450 - MUNDOLSHEIM - France - SIREN 300072863


SODEM, S.A.S. - 1, rue Kellermann - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2009 n°2405429 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-22

Sacs, sachets, pochettes, enveloppes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; rubans en papier ou en matières plastiques ; cartonnages. Sacs, sachets pour l'emballage en matières textiles. Rubans personnalisés en matières textiles pour l'emballage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.