Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODEM
SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE D'EMBALLAGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1296340
Date de dépôt :
17/01/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/1995

Présentation de la marque SODEM

Déposée le 17 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE D'EMBALLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SODEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE D'EMBALLAGES domicilié(e) 13, rue Langgarten, Pfulgriesheim, 67370 TRUCHTERSHEIM. - France.

La marque SODEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODEM est expirée depuis le 17 janvier 1995.

SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE D'EMBALLAGES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODEM


SOCIETE DE DISTRIBUTION EUROPEENNE D'EMBALLAGES (S.A.) - 13, rue Langgarten, Pfulgriesheim, 67370 TRUCHTERSHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés et notamment sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en matières plastiques ou en papier.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes et notamment sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en matières textiles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.