Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION ET D'APPROVISIONNEMENT DE BRETAGNE
/
L'ECAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ECAIL
SOCIETE DE DISTRIBUTION ET D'APPROVISIONNEMENT DE BRETAGNE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1380154
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2006
L\'ECAIL de SOCIETE DE DISTRIBUTION ET D\'APPROVISIONNEMENT DE BRETAGNE

Présentation de la marque L'ECAIL

Déposée le 17 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION ET D'APPROVISIONNEMENT DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ECAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION ET D'APPROVISIONNEMENT DE BRETAGNE domicilié(e) 6 Rue Suffren, 29660 CARANTEC (dossier no 2075508) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 258 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2075508) - France.

La marque L'ECAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380154.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ECAIL est expirée depuis le 17 novembre 2006.


SOCIETE DE DISTRIBUTION ET D'APPROVISIONNEMENT DE BRETAGNE (Société Anonyme) - 6 Rue Suffren, 29660 CARANTEC (dossier no 2075508) - France - SIREN 310258793


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2075508) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1996 n°2075508 - Publication au BOPI 1996-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Huîtres, crustacés, coquillages.