SOCIETE DE DISTRIBUTION ECOLOGIQUE DE BRETAGNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3788784
Date de dépôt :
08/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2030
Présentation de la marque ZEBIO L UNIVERS BIO DES ENFANTS
Déposée par voie électronique le 8 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DISTRIBUTION ECOLOGIQUE DE BRETAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZEBIO L UNIVERS BIO DES ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DISTRIBUTION ECOLOGIQUE DE BRETAGNE domicilié(e) ZONE DE KERBOULARD,
56250 SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 216 310 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES,
M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'anjou,
CS 40824,
35108 RENNES CEDEX 3 - France.
La marque ZEBIO L UNIVERS BIO DES ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE DISTRIBUTION ECOLOGIQUE DE BRETAGNE, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE DE KERBOULARD,
56250 SAINT-NOLFF - France - SIREN 429216310
SELARL AVOXA RENNES,
M. ERMENEUX Bertrand - 5 Allée Ermengarde d'anjou,
CS 40824,
35108 RENNES CEDEX 3 - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2020 n°2761641 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-09
Couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; couches en matières textiles;
Biberons ; tétines de biberons;
Aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique;
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette;
Linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement);
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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