ROYAL ARBOIS
Présentation de la marque ROYAL ARBOIS
Déposée le 7 juillet 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DISTRIBUTION DES VINS D'ORIGINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL ARBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL ARBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROYAL ARBOIS est expirée depuis le 7 juillet 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48