Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL ARBOIS
SOCIETE DE DISTRIBUTION DES VINS D'ORIGINE - Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1174541
Date de dépôt :
07/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ROYAL ARBOIS de SOCIETE DE DISTRIBUTION DES VINS D\'ORIGINE

Présentation de la marque ROYAL ARBOIS

Déposée le 7 juillet 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DISTRIBUTION DES VINS D'ORIGINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL ARBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DISTRIBUTION DES VINS D'ORIGINE domicilié(e) 109 avenue du Général Leclerc, 77400 LAGNY-sur-MARNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque ROYAL ARBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROYAL ARBOIS est expirée depuis le 7 juillet 1991.


SOCIETE DE DISTRIBUTION DES VINS D'ORIGINE - Société à Responsabilité Limitée - 109 avenue du Général Leclerc, 77400 LAGNY-sur-MARNE. - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48

Des vins mousseux.