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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DISTRIBUTION DES VIGNOBLES SARRAIL
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DOMAINE SARRAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SARRAIL
SOCIETE DE DISTRIBUTION DES VIGNOBLES SARRAIL, SARL UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
3916551
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
DOMAINE SARRAIL de SOCIETE DE DISTRIBUTION DES VIGNOBLES SARRAIL

Présentation de la marque DOMAINE SARRAIL

Déposée le 27 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DISTRIBUTION DES VIGNOBLES SARRAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SARRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DISTRIBUTION DES VIGNOBLES SARRAIL domicilié(e) L'ESTAGNERE - 11570 - CAZILHAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 991 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE DISTRIBUTION DES VIGNOBLES SARRAIL domicilié(e) L'ESTAGNERE - 11570 - CAZILHAC - France.

La marque DOMAINE SARRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SARRAIL est expirée depuis le 27 avril 2022.


SOCIETE DE DISTRIBUTION DES VIGNOBLES SARRAIL, SARL UNIPERSONNELLE - L'ESTAGNERE - 11570 - CAZILHAC - France - SIREN 449991843


SOCIETE DE DISTRIBUTION DES VIGNOBLES SARRAIL - L'ESTAGNERE - 11570 - CAZILHAC - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 29 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690079 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine et vins de pays ; spiritueux.