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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de Distribution des Etablissements ESCOULAN ET SES FILS
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LE PREFERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PREFERE
Société de Distribution des Etablissements ESCOULAN ET SES FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1613292
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2000

Présentation de la marque LE PREFERE

Déposée le 28 août 1990 par la Société Anonyme (SA) Société de Distribution des Etablissements ESCOULAN ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PREFERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Distribution des Etablissements ESCOULAN ET SES FILS domicilié(e) avenue du marquisat, 31170 TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - Gisèle RAVINA - France.

La marque LE PREFERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PREFERE est expirée depuis le 28 août 2000.

Société de Distribution des Etablissements ESCOULAN ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT MARQUISAT , EVIDENCE


Société de Distribution des Etablissements ESCOULAN ET SES FILS (Société Anonyme) - avenue du marquisat, 31170 TOURNEFEUILLE - France


RAVINA SA - Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 29 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236459 - Publication au BOPI 1997-04-29

Inscription le 9 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162683 - Publication au BOPI 1993-09-09

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légume frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.