SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S., société anonyme
Numéro de dépôt :
1374127
Date de dépôt :
10/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2006
Présentation de la marque MONDEVEL
Déposée le 10 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONDEVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S domicilié(e) 14, rue d'Amsterdam, 75009 PARIS (dossier no 2074786) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 049 787 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2074786) - France.
La marque MONDEVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S., société anonyme - 14, rue d'Amsterdam, 75009 PARIS (dossier no 2074786) - France - SIREN 592049787
APPLIMA S.A. - (dossier no 2074786) - France
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1996 n°2074786 - Publication au BOPI 1996-09-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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