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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES
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LOU RABASTOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOU RABASTOU
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1555274
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque LOU RABASTOU

Déposée le 13 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOU RABASTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES domicilié(e) 5, Place des Marseillais, 94220 CHARENTON-LE-PONT (dossier no 2146875) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 049 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2146875) - France.

La marque LOU RABASTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOU RABASTOU est expirée depuis le 13 octobre 2009.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES a également déposé les autres marques suivantes : DEMOS , FRUITÉSEC , LES PIERRES DOREES , CIGALON , FORMENTEL , JEAN CHENU , ESPIGOSE , RACE ET FIDELITE , CIGALON , CLAIR REGAL


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES, société anonyme - 5, Place des Marseillais, 94220 CHARENTON-LE-PONT (dossier no 2146875) - France - SIREN 592049787


APPLIMA S.A. - (dossier no 2146875) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1999 n°2146875 - Publication au BOPI 1999-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.