Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SOLEILLANTES
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S., société anonyme

Numéro de dépôt :
1500329
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2008

Présentation de la marque LES SOLEILLANTES

Déposée le 25 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SOLEILLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S domicilié(e) 33 boulevard André Maginot, 57000 METZ (dossier no 2130003) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 049 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2130003) - France.

La marque LES SOLEILLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SOLEILLANTES est expirée depuis le 25 novembre 2008.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S a également déposé les autres marques suivantes : DEMOS , FRUITÉSEC , LES PIERRES DOREES , CIGALON , FORMENTEL , JEAN CHENU , ESPIGOSE , RACE ET FIDELITE , CIGALON , CLAIR REGAL


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S., société anonyme - 33 boulevard André Maginot, 57000 METZ (dossier no 2130003) - France - SIREN 592049787


APPLIMA S.A. - (dossier no 2130003) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1998 n°2130003 - Publication au BOPI 1998-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).