Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NOUVEAUX BEAUJOLEURS
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES, par abréviation S.D.V.S.

Numéro de dépôt :
1720409
Date de dépôt :
11/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/1997

Présentation de la marque LES NOUVEAUX BEAUJOLEURS

Déposée le 11 septembre 1987 par SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES NOUVEAUX BEAUJOLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES, par abréviation S.D.V.S., domicilié(e) société anonyme, 14, rue d'Amsterdam, PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LES NOUVEAUX BEAUJOLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOUVEAUX BEAUJOLEURS est expirée depuis le 11 septembre 1997.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES a également déposé les autres marques suivantes : DEMOS , FRUITÉSEC , LES PIERRES DOREES , CIGALON , FORMENTEL , JEAN CHENU , ESPIGOSE , RACE ET FIDELITE , CIGALON , CLAIR REGAL


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES, par abréviation S.D.V.S. - société anonyme, 14, rue d'Amsterdam, PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Beaujolais Nouveau