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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES
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FRUITESEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUITESEC
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1567743
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2009

Présentation de la marque FRUITESEC

Déposée le 29 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITESEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES domicilié(e) 5, rue des Marseillais, 94220 CHARENTON-LE-PONT (dossier no 2156813) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 049 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2156813) - France.

La marque FRUITESEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITESEC est expirée depuis le 29 décembre 2009.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES a également déposé les autres marques suivantes : DEMOS , FRUITÉSEC , LES PIERRES DOREES , CIGALON , FORMENTEL , JEAN CHENU , ESPIGOSE , RACE ET FIDELITE , CIGALON , CLAIR REGAL


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES, société anonyme - 5, rue des Marseillais, 94220 CHARENTON-LE-PONT (dossier no 2156813) - France - SIREN 592049787


APPLIMA S.A. - (dossier no 2156813) - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1999 n°2156813 - Publication au BOPI 1999-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Tous produits dérivant du raisin (non compris dans d'autres classes) à l'exception des vins

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.