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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES
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FRUITÉSEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITÉSEC
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES, par abréviation S.D.V.S., société anonyme, 14, rue d'Amsterdam, à PARIS.

Numéro de dépôt :
1187973
Date de dépôt :
28/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRUITÉSEC

Déposée le 28 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITÉSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FRUITÉSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRUITÉSEC est expirée depuis le 28 mai 1990.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES a également déposé les autres marques suivantes : DEMOS , LES PIERRES DOREES , CIGALON , FORMENTEL , JEAN CHENU , ESPIGOSE , RACE ET FIDELITE , CIGALON , CLAIR REGAL , MAREMBERT


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES, par abréviation S.D.V.S., société anonyme, 14, rue d'Amsterdam, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16

Tous produits dérivant du raisin (non compris dans d'autres classes) à l'exception des vins.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.