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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES
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COMTE PHILIPPE DE CLERGEOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE PHILIPPE DE CLERGEOT
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1575768
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010

Présentation de la marque COMTE PHILIPPE DE CLERGEOT

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE PHILIPPE DE CLERGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES domicilié(e) ATRIA PARIS CHARENTON, 5 PLACE DES MARSEILLAIS, 94227 CHARENTON LEPONT CEDEX (dossier no 2164906) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 049 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES domicilié(e) (dossier no 2164906) - France.

La marque COMTE PHILIPPE DE CLERGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE PHILIPPE DE CLERGEOT est expirée depuis le 16 février 2010.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES a également déposé les autres marques suivantes : DEMOS , FRUITÉSEC , LES PIERRES DOREES , CIGALON , FORMENTEL , JEAN CHENU , ESPIGOSE , RACE ET FIDELITE , CIGALON , CLAIR REGAL


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES, SOCIETE ANONYME - ATRIA PARIS CHARENTON, 5 PLACE DES MARSEILLAIS, 94227 CHARENTON LEPONT CEDEX (dossier no 2164906) - France - SIREN 592049787


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - (dossier no 2164906) - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164906 - Publication au BOPI 2000-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)