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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S
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CLAIR RÉGAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIR RÉGAL
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S., société anonyme

Numéro de dépôt :
1478715
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2008

Présentation de la marque CLAIR RÉGAL

Déposée le 19 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIR RÉGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S domicilié(e) 33 boulevard André Maginot, 57000 METZ (dossier no 2114950) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 049 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2114950) - France.

La marque CLAIR RÉGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIR RÉGAL est expirée depuis le 19 juillet 2008.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S a également déposé les autres marques suivantes : DEMOS , FRUITÉSEC , LES PIERRES DOREES , CIGALON , FORMENTEL , JEAN CHENU , ESPIGOSE , RACE ET FIDELITE , CIGALON , CLAIR REGAL


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S., société anonyme - 33 boulevard André Maginot, 57000 METZ (dossier no 2114950) - France - SIREN 592049787


APPLIMA S.A. - (dossier no 2114950) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1998 n°2114950 - Publication au BOPI 1998-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Vins.