Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAIR REGAL
Numéro de dépôt :
1080008
Date de dépôt :
19/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLAIR REGAL
Déposée le 19 décembre 1978 par SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLAIR REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAIR REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLAIR REGAL est expirée depuis le 19 décembre 1988.
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030