Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARROUSEL
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES, par abréviation S.D.V.S., société anonyme, 14, rue d'Amsterdam, PARIS.

Numéro de dépôt :
1376404
Date de dépôt :
10/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1995

Présentation de la marque CARROUSEL

Déposée le 10 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARROUSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CARROUSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROUSEL est expirée depuis le 10 septembre 1995.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES a également déposé les autres marques suivantes : DEMOS , FRUITÉSEC , LES PIERRES DOREES , CIGALON , FORMENTEL , JEAN CHENU , ESPIGOSE , RACE ET FIDELITE , CIGALON , CLAIR REGAL


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES, par abréviation S.D.V.S., société anonyme, 14, rue d'Amsterdam, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Vins, vins mousseux.