Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARROUSEL
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S.

Numéro de dépôt :
1315456
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2005

Présentation de la marque CARROUSEL

Déposée le 9 juillet 1985 par la société SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARROUSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S domicilié(e) 14, rue d'Amsterdam, 75009 PARIS (dossier no 2050419) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 049 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2050419) - France.

La marque CARROUSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARROUSEL est expirée depuis le 9 juillet 2005.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S a également déposé les autres marques suivantes : DEMOS , FRUITÉSEC , LES PIERRES DOREES , CIGALON , FORMENTEL , JEAN CHENU , ESPIGOSE , RACE ET FIDELITE , CIGALON , CLAIR REGAL


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S. - 14, rue d'Amsterdam, 75009 PARIS (dossier no 2050419) - France - SIREN 592049787


APPLIMA S.A. - (dossier no 2050419) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1995 n°2050419 - Publication au BOPI 1995-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.