Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALAGUÈRE
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S.

Numéro de dépôt :
1376403
Date de dépôt :
13/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2005

Présentation de la marque BALAGUÈRE

Déposée le 13 août 1985 par la société SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALAGUÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S domicilié(e) 14, rue d'Amsterdam, 75009 PARIS (dossier no 2050418) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 049 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2050418) - France.

La marque BALAGUÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALAGUÈRE est expirée depuis le 13 août 2005.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S a également déposé les autres marques suivantes : DEMOS , FRUITÉSEC , LES PIERRES DOREES , CIGALON , FORMENTEL , JEAN CHENU , ESPIGOSE , RACE ET FIDELITE , CIGALON , CLAIR REGAL


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - S.D.V.S. - 14, rue d'Amsterdam, 75009 PARIS (dossier no 2050418) - France - SIREN 592049787


APPLIMA S.A. - (dossier no 2050418) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1995 n°2050418 - Publication au BOPI 1995-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Boissons non alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.