Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADAM DE LA HALLE
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES, par abréviation S.D.V.S., société anonyme

Numéro de dépôt :
1481924
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/1998

Présentation de la marque ADAM DE LA HALLE

Déposée le 5 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADAM DE LA HALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES domicilié(e) 14, rue d'Amsterdam, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ADAM DE LA HALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAM DE LA HALLE est expirée depuis le 5 août 1998.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES a également déposé les autres marques suivantes : DEMOS , FRUITÉSEC , LES PIERRES DOREES , CIGALON , FORMENTEL , JEAN CHENU , ESPIGOSE , RACE ET FIDELITE , CIGALON , CLAIR REGAL


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES, par abréviation S.D.V.S., société anonyme - 14, rue d'Amsterdam, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).