Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUVALLON
Société de distribution de vins et produits dérivés, SARL

Numéro de dépôt :
4091367
Date de dépôt :
07/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/05/2024
BEAUVALLON de Société de distribution de vins et produits dérivés

Présentation de la marque BEAUVALLON

Déposée le 7 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de distribution de vins et produits dérivés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BEAUVALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de distribution de vins et produits dérivés domicilié(e) 128 Route de Marville - 24130 - PRIGONRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 107 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOSSELIN Joachim domicilié(e) 16 rue Lucien Sampaix - 75010 - PARIS - France.

La marque BEAUVALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUVALLON est expirée depuis le 7 mai 2024.


Société de distribution de vins et produits dérivés, SARL - 128 Route de Marville - 24130 - PRIGONRIEUX - France - SIREN 521107383


M. JOSSELIN Joachim - 16 rue Lucien Sampaix - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.