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Marques déposées par la société SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS VITICOLES ET ALIMENTAIRES - PROVITAL
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LE ROYAL CHAMPAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAL CHAMPAGNE
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS VITICOLES ET ALIMENTAIRES - PROVITAL

Numéro de dépôt :
93473916
Date de dépôt :
25/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2003

Présentation de la marque LE ROYAL CHAMPAGNE

Déposée le 25 juin 1993 par la société SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS VITICOLES ET ALIMENTAIRES - PROVITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROYAL CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS VITICOLES ET ALIMENTAIRES - PROVITAL domicilié(e) 51160 CHAMPILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 980 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque LE ROYAL CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL CHAMPAGNE est expirée depuis le 25 juin 2003.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS VITICOLES ET ALIMENTAIRES - PROVITAL a également déposé les autres marques suivantes : LE ROYAL CHAMPAGNE , SABRETACHE , LES LUNDIS DU GOLF.


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS VITICOLES ET ALIMENTAIRES - PROVITAL - 51160 CHAMPILLON - France - SIREN 335980504


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378361 - Publication au BOPI 2003-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Education; formation; divertissement, activités sportives et culturelles.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Services de restauration et d'hôtellerie

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.