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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS MARAICHERS ET HORTICOLES DU MAROC – DISMA INTERNATIONAL
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LE HASARD N'Y EST POUR RIEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE HASARD N'Y EST POUR RIEN
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS MARAICHERS ET HORTICOLES DU MAROC – DISMA INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
96654763
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2016

Présentation de la marque LE HASARD N'Y EST POUR RIEN

Déposée le 10 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS MARAICHERS ET HORTICOLES DU MAROC – DISMA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE HASARD N'Y EST POUR RIEN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS MARAICHERS ET HORTICOLES DU MAROC – DISMA INTERNATIONAL domicilié(e) 332 rue de Turin,66000 PERPIGNAN (dossier no 2328274) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 618 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2328274) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE HASARD N'Y EST POUR RIEN est expirée depuis le 10 décembre 2016.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS MARAICHERS ET HORTICOLES DU MAROC – DISMA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Hohe Standards, Für Sie ! Für uns ! , jaimelatomate , AZURA , AZURA , AZURA BIO , EXPLORATEURS DE SAVEURS , CAMPUS AZURA , Cultivons notre avenir , AZURA , A 100% CARBON NEUTRAL


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS MARAICHERS ET HORTICOLES DU MAROC – DISMA INTERNATIONAL Société anonyme - 332 rue de Turin,66000 PERPIGNAN (dossier no 2328274) - 66000 - France - SIREN 377618392


IDEAMARQUES - 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2328274) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430014 - Publication au BOPI 2006-03-13

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2006 n°2328274 - Publication au BOPI 2006-12-01

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Imprimés; brochures, journaux; affiches; photographies; cartes postales, cartes à jouer; calendriers; étiquettes et rubans en papier; cartonnage; papier d'emballage; sacs, sachets en papier ou en matière plastique; serviettes et nappes en papier; articles de bureau à l'exception des meubles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.