Société de Distribution de Produits et Matériels Agricoles - Fermes et Jardins
Numéro de dépôt :
4200702
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2025
Présentation de la marque FERMES ET JARDINS
Déposée par voie électronique le 30 juillet 2015 par Société de Distribution de Produits et Matériels Agricoles - Fermes et Jardins
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FERMES ET JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est Société de Distribution de Produits et Matériels Agricoles - Fermes et Jardins domicilié(e) PK 27 Bourg Murat - 97418 - La plaine-des-cafres - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FABER, David BILQUEY domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque FERMES ET JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMES ET JARDINS arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.
Société de Distribution de Produits et Matériels Agricoles - Fermes et Jardins a également déposé les autres marques suivantes : FERMES ET JARDINS
Société de Distribution de Produits et Matériels Agricoles - Fermes et Jardins - PK 27 Bourg Murat - 97418 - La plaine-des-cafres - France
CABINET FABER, David BILQUEY - 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06
Inscription le 10 février 2020 - Rejet partiel n°779723 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10
Ciment pour sabots d'animaux ; produits pour laver les animaux ; produits vétérinaires ;
Tondeuses pour les animaux (machines) ;
Colliers pour animaux ; habits pour animaux ; peaux d'animaux ; anneaux pour parapluies ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sacs de campeurs ; cannes ; cannes de parapluies ; colliers de chiens ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases ; cuir ; imitations de cuir ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; sacs de plage ; filets à provisions ; sacs à provisions ; sacoches à outils (vides) ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; valises, fouets et sellerie ;
Meubles ; salons de jardins ; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; niches pour animaux d'intérieur ; anneaux de rideaux ; appliques murales décoratives ; armoires ; armoires à pharmacie ; objets d'art en bois ; en plâtre ou en matière plastique ; baguettes d'encadrement ; coffres non métalliques ; manches à balai non métalliques ; bancs (meubles) ; berceaux ; étagères de bibliothèque ; rayons de bibliothèque ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matière plastique ; casiers à bouteilles ; buffets ; meubles de bureau ; cadres ; caisses en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; canapés ; casiers ; chaises ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; écrans de cheminée ; tableaux accroche-clés ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffres (meubles) ; commodes ; comptoirs ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes ; divans ; échelles en bois ou en matière plastique ; écriteaux en bois ou en matière plastique ; étagères ; fauteuils ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; garnitures de meubles ; garnitures de fenêtres ; garnitures de lits ; garnitures de portes ; glaces (miroirs) ; housses pour vêtements ; jardinières ; présentoirs pour journaux ; bois de lits ; literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers de lits ; lits ; manches d'outils non métalliques ; manches de couteaux non métalliques ; coussins ; montures de brosses ; moulures pour cadres (encadrement) ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; oiseaux empaillés ; oreillers ; paillasses ; paniers non métalliques, porte-parapluies ; paravents ; parcs pour bébés ; pièces d'ameublement ; porte-chapeaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-manteaux ; présentoirs ; rayonnages ; revêtements amovibles pour éviers ; crochets pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; ruches pour abeilles ; sacs de couchage pour le camping ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; stores d'intérieur à lamelles ; tableaux d'affichage ; tables ; tabourets ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ;
Aquariums d'appartement ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; cages à oiseaux ; peignes pour animaux ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; gicleurs d'arrosoirs ; pommes d'arrosoirs ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires d'oiseaux ; balais ; bassins (récipients) ; bougeoirs non en métaux précieux ; brosserie ; brosses ; brûle-parfums ; cache-pots non en papier ; carafes ; chiffons de nettoyage ; cruches ; distributeurs de savons ; éponges ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; pots à fleurs ; supports pour fleurs ; gants de jardinage ; gourdes ; mangeoires pour animaux ; chasse-mouches ; nécessaires pour pique-nique ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pièges à insectes ; pommes d'arrosoir ; porte-éponges ; porte-savons ; saladiers non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; vases non en métaux précieux ; volières (cages à oiseaux) ; litières pour chats ;
Animaux vivants ; substances alimentaires pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits alimentaires pour animaux ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; boissons pour animaux de compagnie ; nourriture pour animaux de compagnie ; animaux de ménagerie ; litières pour animaux ; papier sablé pour animaux domestiques [litière] ; sable aromatique pour animaux domestiques [litière] ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; appâts vivants pour la pêche ; arbres de Noël ; troncs d'arbres ; arbres [végétaux] ; arbustes ; aliments pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; biscuits pour chiens ; paille [fourrage] ;
Service de vente au détail et de vente en ligne de produits pour l'agriculture, l'horticulture et le jardinage, de produits phytosanitaires, d'outils, d'instruments et de machines pour l'agriculture, l'horticulture et le jardinage, d'articles en cuir et de sacs, de meubles, d'articles de décoration pour jardins, de produits pour les animaux, de fleurs, arbres, arbustes, plantes, semences (graines) et de produits agricoles, horticoles et forestiers ;
Location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
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