Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROVOGEL
" SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES " sigle " SODIPRAL " Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99824021
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2009

Présentation de la marque FROVOGEL

Déposée le 9 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES " sigle " SODIPRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROVOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES " sigle " SODIPRAL domicilié(e) Rue du Président Kennedy, 76490 CAUDEBEC EN CAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 880 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre COROLLER Avocat - France.

La marque FROVOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824021.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROVOGEL est expirée depuis le 9 novembre 2009.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES " sigle " SODIPRAL a également déposé les autres marques suivantes : SODIPAL , MEHRHEGAN , CLUB DES RESTAURATEURS D'ALTITUDE , SDPA


" SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES " sigle " SODIPRAL " Société Anonyme - Rue du Président Kennedy, 76490 CAUDEBEC EN CAUX - France - SIREN 975880014


Maître Pierre COROLLER Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Produits laitiers, produits avicoles, à savoir volailles. Produits surgelés, à savoir gibiers, viandes, abats.