Marque expirée - Marque en non vigueur

PARIS-EMBALLAGES
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PAPIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1551725
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2019
PARIS-EMBALLAGES de SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PAPIER

Présentation de la marque PARIS-EMBALLAGES

Déposée le 21 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PAPIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS-EMBALLAGES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PAPIER domicilié(e) Leniphen - 44350 - GUERANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 480 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARIS-EMBALLAGES est expirée depuis le 21 septembre 2019.


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PAPIER, Société par actions simplifiée - Leniphen - 44350 - GUERANDE - France - SIREN 005480546


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 20 septembre 1999 n°2153113 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 13 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286425 - Publication au BOPI 1999-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2009 n°2418107 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-09-15

Inscription le 15 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511351 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-09-15

Papiers, cartons, matières plastiques (pour emballages), boîtes en papier et en carton pour emballages pour la boulangerie, la confiserie, la pâtisserie, les glaces comestibles, la boucherie, la charcuterie, la conserverie, la cuisine. Cordes et ficelles. Rubans.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.