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Marques déposées par SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MATERIEL MENAGER S.D.R.M
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EXCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEL
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MATERIEL MENAGER S.D.R.M.

Numéro de dépôt :
92411293
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2002

Présentation de la marque EXCEL

Déposée le 20 mars 1992 par SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MATERIEL MENAGER S.D.R.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MATERIEL MENAGER S.D.R.M., domicilié(e) 57, rue Quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève VU THANH THOMSON-CSF/SCPI - France.

La marque EXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEL est expirée depuis le 20 mars 2002.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MATERIEL MENAGER S.D.R.M a également déposé les autres marques suivantes : GIRAVIA , DUOSTAR , VITROCUISSON , VISIO , AQUAFILTRE , CARTE SOLUTION PLUS


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MATERIEL MENAGER S.D.R.M. - 57, rue Quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE - France


Geneviève VU THANH THOMSON-CSF/SCPI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Inscription le 11 janvier 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°153349 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription le 17 janvier 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°180538 - Publication au BOPI 1995-01-17

Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179712 - Publication au BOPI 1994-12-19

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Lave-linge et sèche-linge

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.