Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPER' IT
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MARQUES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98746751
Date de dépôt :
19/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/08/2008

Présentation de la marque PAPER' IT

Déposée le 19 août 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PAPER' IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MARQUES domicilié(e) Rue Boucicaut, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 500 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque PAPER' IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPER' IT est expirée depuis le 19 août 2008.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : EUROCUBE , LE JUMO


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MARQUES (société anonyme) - Rue Boucicaut, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 550500243


CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Articles de papeterie, matériel scolaire (à l'exception des appareils) et de bureau (à l'exception des meubles), à savoir : cahiers, carnets, répertoires, copies doubles, feuillets mobiles, blocs notes, protège-cahiers, classeurs, pochettes, ardoises pour écrire, craies à écrire, feutres, crayons, gommes, matières collantes pour la papeterie, boîtes de peintures (matériel scolaire).