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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE
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CLIMALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMALIS
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3062576
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2010

Présentation de la marque CLIMALIS

Déposée le 6 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE domicilié(e) Parc Activités La Verrière Gare, 2, rue Panicale Zone Vauban, 78320 LA VERRIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 309 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CLIMALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMALIS est expirée depuis le 6 novembre 2010.


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE (société à responsabilité limitée) - Parc Activités La Verrière Gare, 2, rue Panicale Zone Vauban, 78320 LA VERRIERE - France - SIREN 349309872


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Appareils de chauffage et de cuisson munis notamment de brûleurs infra-rouges destinés à l'industrie au chauffage de grands et tous autres locaux, à la cuisine et à tous besoins collectifs et domestiques ; brûleurs ; brûleurs infra-rouges eux-mêmes. Toutes installations de chauffage utilisant l'énergie solaire. Appareils de conditionnement d'air et particulièrement, appareils pour rafraichir, réchauffer, renouveler, filtrer l'air et abaisser le degré hygrométrique.