Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUESTIONS de Chaleur lettre d'information de la SDCB
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE CHALEUR DE BAGNOLET (SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE)

Numéro de dépôt :
98722419
Date de dépôt :
02/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2008

Présentation de la marque QUESTIONS de Chaleur lettre d'information de la SDCB

Déposée le 2 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE CHALEUR DE BAGNOLETD'ECONOMIE MIXTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUESTIONS de Chaleur lettre d'information de la SDCB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE CHALEUR DE BAGNOLETD'ECONOMIE MIXTE domicilié(e) 5 AVENUE DES ROSES, 93170 BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 026 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.D.C.B. - France.

La marque QUESTIONS de Chaleur lettre d'information de la SDCB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722419.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTIONS de Chaleur lettre d'information de la SDCB est expirée depuis le 2 mars 2008.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE CHALEUR DE BAGNOLETD'ECONOMIE MIXTE a également déposé les autres marques suivantes : CHOFO SDCB , La Chaleur en Questions , B SDCB la Chaleur de Bagnolet , " ECOLOGUE "


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE CHALEUR DE BAGNOLET (SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE) - 5 AVENUE DES ROSES, 93170 BAGNOLET - France - SIREN 672026648


S.D.C.B. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de film, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.