Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANDEL
SOCIETE DE DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT ou S.O.D.A.S (S.A.)

Numéro de dépôt :
1755710
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
09/10/2000

Présentation de la marque VANDEL

Déposée le 9 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT ou S.O.D.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « VANDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT ou S.O.D.A.S domicilié(e) 19 rue du 18 juin 1940, MONISTROL/LOIRE (Hte-Loire) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JANISSET - France.

La marque VANDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANDEL est expirée depuis le 9 octobre 2000.


SOCIETE DE DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT ou S.O.D.A.S (S.A.) - 19 rue du 18 juin 1940, MONISTROL/LOIRE (Hte-Loire) - France


MONSIEUR JANISSET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Skis.