Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saveurs de chez nous
Société de Distribution Conflans Ste Honorine

Numéro de dépôt :
4002735
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2023
Saveurs de chez nous de Société de Distribution Conflans Ste Honorine

Présentation de la marque Saveurs de chez nous

Déposée le 29 avril 2013 par la société Société de Distribution Conflans Ste Honorine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Saveurs de chez nous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la société Société de Distribution Conflans Ste Honorine domicilié(e) Rue des Belles Hâtes, BP 128 - 78700 - CONFLANS STE HONOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 354 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique VEGNADUZZO, Société de Distribution Conflans Ste Honorine domicilié(e) Rue des Belles Hâtes, BP 128 - 78700 - CONFLANS STE HONORINE - France.

La marque Saveurs de chez nous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs de chez nous est expirée depuis le 29 avril 2023.


Société de Distribution Conflans Ste Honorine - Rue des Belles Hâtes, BP 128 - 78700 - CONFLANS STE HONOR - France - SIREN 523354009


Dominique VEGNADUZZO, Société de Distribution Conflans Ste Honorine - Rue des Belles Hâtes, BP 128 - 78700 - CONFLANS STE HONORINE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) : conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café : farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles : miel, sirop de mélasse : levure, poudre pour faire lever : sel, moutarde : vinaigre, sauces (condiments) : épices : glace à rafraîchir. Sandwiches, pizza : crêpes (alimentation) : biscuiterie : gâteaux : biscottes : sucreries : chocolat : boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés : animaux vivants : fruits et légumes frais : semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux : malt. Gazon naturel : crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche : céréales en grains non travaillés : arbustes : plantes : plants : arbres (végétaux) : agrumes : bois bruts : plantes séchées pour la décoration : fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses : boissons de fruits et jus de fruits : sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades : nectars de fruits : sodas : apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres : digestifs (alcools et liqueurs) : vins : spiritueux : extraits ou essences alcooliques.