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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DISTRIBUTION COMTE GEORGES DE VOGUE
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PIERRE BONNAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE BONNAY
SOCIETE DE DISTRIBUTION COMTE GEORGES DE VOGUE (SARL)

Numéro de dépôt :
95570265
Date de dépôt :
02/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2005

Présentation de la marque PIERRE BONNAY

Déposée le 2 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DISTRIBUTION COMTE GEORGES DE VOGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE BONNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DISTRIBUTION COMTE GEORGES DE VOGUE domicilié(e) 21220 CHAMBOLLE-MUSIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 505 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME DE LADOUCETTE - France.

La marque PIERRE BONNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE BONNAY est expirée depuis le 2 mai 2005.


SOCIETE DE DISTRIBUTION COMTE GEORGES DE VOGUE (SARL) - 21220 CHAMBOLLE-MUSIGNY - France - SIREN 340505098


MADAME DE LADOUCETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Vins de BOURGOGNE