Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLE EPOQUE
SOCIETE DE DISTRIBUTION BELLE EPOQUE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97672283
Date de dépôt :
02/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2017

Présentation de la marque BELLE EPOQUE

Déposée le 2 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DISTRIBUTION BELLE EPOQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLE EPOQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DISTRIBUTION BELLE EPOQUE domicilié(e) 45 rue d'Alma,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2337466) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 949 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2337466) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE EPOQUE est expirée depuis le 2 avril 2017.

SOCIETE DE DISTRIBUTION BELLE EPOQUE a également déposé les autres marques suivantes : BELLE EPOQUE


SOCIETE DE DISTRIBUTION BELLE EPOQUE Société à Responsabilité Limitée - 45 rue d'Alma,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2337466) - 69400 - France - SIREN 391949112


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2337466) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2007 n°2337466 - Publication au BOPI 2007-03-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

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