Société de Distribution Antilles Guyane – SODISAG SARL au Capital de 7.500 euros
Numéro de dépôt :
3328100
Date de dépôt :
02/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2014
Présentation de la marque Mobile +
Déposée le 2 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Distribution Antilles Guyane – SODISAG au Capital de 7.500 euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mobile + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Distribution Antilles Guyane – SODISAG au Capital de 7.500 euros domicilié(e) ayant son siège 621 av. Jean-Marie SERREAU, Squadra E1, Cité Dillon,97200 FORT-DE-FRANCE - 97200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 115 813 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Odile Saint-Cyr Avocat à la Cour domicilié(e) 84 rue Victor Sévère,97200 FORT-DE-FRANCE - 97200 - France.
La marque Mobile + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mobile + est expirée depuis le 2 décembre 2014.
Société de Distribution Antilles Guyane – SODISAG SARL au Capital de 7.500 euros - ayant son siège 621 av. Jean-Marie SERREAU, Squadra E1, Cité Dillon,97200 FORT-DE-FRANCE - 97200 - France - SIREN 409115813
Maître Odile Saint-Cyr Avocat à la Cour - 84 rue Victor Sévère,97200 FORT-DE-FRANCE - 97200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes téléphoniques de prépaiement, supports de données optiques, lecteurs (informatique), lecteurs optiques, modems, processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateur enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; publications électroniques (téléchargeables) ; puces (circuits intégrés) ; récepteurs audio et vidéo, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; téléphones portables ; appareils, écouteurs, fils et transmetteurs téléphoniques, unité à bande magnétique (informatique) ; visiophones. Affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; catalogues, journaux, manuels. Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet) ou privé (Intranet) ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication, pour la transmission de messages, de modems et de téléphones ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences, messagerie électronique, agence d'informations nouvelles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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